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PIÈCES JUSTIFICATIVES À JOINDRE IMPÉRATIVEMENT AU DOSSIER :

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Un justificatif de domicile de moins de 3 mois
La déclaration de grossesse : ( à l'exclusion de tout autre document )
1- votre médecin/sage-femme a rempli la déclaration en ligne : transmettre le récapitulatif avec la signature et le cachet du médecin/sage-femme
2- votre médecin/sage-femme a rempli la déclaration papier «Premier examen médical prénatal» : transmettre une copie de ce document

Dès la naissance de votre enfant : ou au plus tard dans un délai d’un mois, un acte de naissance (copie intégrale) est à transmettre à la Direction de la Famille pour confirmer la pré-inscription.

Votre demande ne sera pas traitée en cas de pièces manquantes.

PIÈCES JUSTIFICATIVES À JOINDRE IMPÉRATIVEMENT AU DOSSIER :

ENFANT NÉ :

Un justificatif de domicile de moins de 3 mois
Un acte de naissance (copie intégrale)

Votre demande ne sera pas traitée en cas de pièces manquantes.

Justificatif de domicile de - de 3 mois(*)

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Déclaration de grossesse(*)

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Acte de naissance (copie intégrale)(*)

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Choix de la structure d’accueil pour votre enfant (plusieurs choix possibles)(*)

Multi-accueil collectif pour les 0-3 ans : accueil en structure collective - 8h/18h30

Jardin d’enfants pour les 2-4 ans : fermé les mercredis, accueil occasionnel pendant les vacances scolaires en fonction des places disponibles - 8h/18h30

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Temps d’accueil et jours de présence souhaités

Les horaires de réservation ne peuvent se faire qu’à l’heure ou à la ½ heure

Arrivée lundi

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Arrivée Mardi

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Arrivée mercredi

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Arrivée jeudi

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Arrivée vendredi

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Départ lundi

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Départ mardi

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Départ mercredi

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Départ jeudi

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Départ vendredi

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Accueil occasionnel

Je souhaite également être contacté pour de l’accueil occasionnel : accueil ponctuel de l’enfant en fonction de places éventuellement disponibles dans la structure

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Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données à caractère personnel entré en vigueur le 25 mai 2018 et à la loi du 6 janvier 1978 modifiée, la ville de Marcq-en-Barœul est responsable du traitement de vos données personnelles dans la cadre de la pré-inscription de votre enfant dans une structure d’accueil. Vos données personnelles seront uniquement utilisées pour l’attribution d’une place dans ces établissements et seront conservées pendant la durée nécessaire à la réalisation de la finalité du traitement et ne seront communiquées qu’aux agents habilités de la collectivité. Pour en savoir plus sur la gestion de vos données personnelles et pour exercer vos droits conformément à la réglementation en vigueur, vous pouvez envoyer un mail à l’adresse suivante mairie@marcq-en-baroeul.fr ou un courrier à l’adresse postale Hôtel de Ville de Marcq-en-Barœul 103, Avenue Foch CS 44029 59704 Marcq-en-Barœul.

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Formulaire de pré-inscription de votre enfant en structure d’accueil 0-4 ans

Enfant à naître

Enfant né

Renseignements concernant les parents (ou les représentants légaux) :

Représentant 1

Représentant 2

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